Compte Titre
Compte titre : Compte ouvert auprès d’un intermédiaire financier qui va transmettre les ordres en Bourse.
En gros, vous allez passer par cet intermédiaire pour acheter ou vendre des actions, obligations, etc... Ces ordres de bourse peuvent être passés par internet ou bien par téléphonne (frais de courtage plus important dans ce cas).
Un compte titre peut être ouvert dans votre banque ou bien auprès de société de bourse que vous trouverez sur Internet (Boursorama, ING Direct, Direct Bourse, etc...)
Attention à la fiscalité qui n'est pas la même que pour un PEA (Plan Epargne Actions)
En effet la fiscalité est calculée sur la plus-value des ventes réalisées au cours de l’année
Si le total des cessions sur l'année dépasse 25 000€, vous êtes imposables et la totalités des plus values réalisées est soumise à une imposition à un taux fixe de 18% ainsi qu'à 11% de prélèvements sociaux.
Attention car le taux de prélèvements sociaux passe à 12.1% en 2009!
En cas de moins values, elles sont imputables sur les ventes réalisées la même année et sur les dix années suivantes
Exemple 1. Une personne vend pour 29 000 € de valeurs mobilières en 2008, il est donc imposable.
Si la totalité de ses sessions représente une plus-value de 5.000 €, il sera imposé :
• de 900 € au titre de l'impôt sur le revenu (18% de 5000),
• de 550 € au titre des prélèvements sociaux (11% de 5000),
Exemple 2. Un particulier réalise en 2008, 15.000 € de cessions pour une plus-value de 5.000 €.
Non imposable car il ne dépasse pas le seuil de cession.
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